1 — DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Article 1.1 — Respect du Code de la route
Tout conducteur doit respecter la signalisation routière, les limitations de vitesse, les priorités et les instructions des autorités compétentes. La circulation doit s’effectuer de manière prudente et responsable.Article 1.2 — Permis de conduire
La conduite d’un véhicule motorisé nécessitant un permis est autorisée uniquement aux personnes titulaires du permis correspondant à la catégorie du véhicule. Il est interdit de conduire avec un permis suspendu, retiré ou invalide.Article 1.3 — Documents obligatoires
Lors d’un contrôle routier, le conducteur doit être en mesure de présenter les documents exigés par la réglementation de Hope, notamment :- Une pièce d’identité valide.
- Un permis de conduire correspondant au véhicule.
- Les documents d’immatriculation du véhicule, lorsqu’ils sont requis.
Article 1.4 — Responsabilité du conducteur
Tout conducteur est responsable de son véhicule et de son comportement sur la voie publique. Il doit veiller à ne pas mettre en danger les autres usagers.2 — LIMITATIONS DE VITESSE
Article 2.1 — Vitesses maximales autorisées
Sauf indication contraire par la signalisation, les limitations suivantes s’appliquent :Article 2.2 — Adaptation de la vitesse
Les conducteurs doivent adapter leur vitesse aux conditions de circulation, à la visibilité, à la météo et à l’état de la chaussée. Le respect de la vitesse maximale ne dispense pas d’une conduite prudente.Article 2.3 — Excès de vitesse
Tout dépassement des limitations autorisées constitue une infraction. La sanction dépend de l’importance du dépassement et des circonstances.Article 2.4 — Courses non autorisées
Les courses de véhicules sur la voie publique sont interdites en dehors des événements expressément autorisés par les autorités compétentes.3 — SIGNALISATION ET PRIORITÉS
Article 3.1 — Feux de circulation
Les conducteurs doivent respecter les feux tricolores.- Feu vert : passage autorisé, sous réserve de pouvoir circuler en sécurité.
- Feu orange : arrêt obligatoire lorsqu’il peut être effectué en sécurité.
- Feu rouge : arrêt obligatoire avant l’intersection.
Article 3.2 — Panneaux STOP
Tout conducteur arrivant à un panneau STOP doit marquer un arrêt complet avant de s’engager.Article 3.3 — Cédez-le-passage
Tout conducteur doit laisser passer les véhicules prioritaires sur la voie concernée.Article 3.4 — Priorité à droite
En l’absence de signalisation contraire, la priorité à droite s’applique.Article 3.5 — Giratoires
Les conducteurs entrant dans un giratoire doivent céder le passage aux véhicules déjà engagés, sauf signalisation contraire.Article 3.6 — Passages piétons
Les conducteurs doivent laisser traverser les piétons régulièrement engagés sur un passage protégé.4 — RÈGLES DE CIRCULATION
Article 4.1 — Sens de circulation
La circulation s’effectue sur la voie de droite. Il est interdit de circuler à contresens, sauf indication contraire ou nécessité exceptionnelle justifiée.Article 4.2 — Dépassements
Les dépassements doivent être effectués dans des conditions permettant de garantir la sécurité de tous. Il est interdit de dépasser lorsqu’une telle manœuvre présente un danger.Article 4.3 — Distances de sécurité
Chaque conducteur doit conserver une distance suffisante avec le véhicule qui le précède.Article 4.4 — Changements de direction
Tout changement de direction ou de voie doit être effectué avec prudence. Les indicateurs de direction doivent être utilisés lorsqu’ils sont disponibles et fonctionnels.Article 4.5 — Demi-tours
Les demi-tours sont autorisés uniquement lorsqu’ils peuvent être réalisés sans danger et sans enfreindre la signalisation.Article 4.6 — Trottoirs
La circulation sur les trottoirs est interdite aux véhicules motorisés, sauf accès autorisé ou intervention justifiée.Article 4.7 — Conduite dangereuse
Toute conduite volontairement dangereuse mettant en péril les autres usagers est interdite.5 — STATIONNEMENT ET ARRÊT
Article 5.1 — Stationnement autorisé
Les véhicules doivent être stationnés sur les emplacements prévus à cet effet.Article 5.2 — Stationnement interdit
Il est interdit de stationner :- Sur les passages piétons.
- Au milieu de la chaussée.
- Devant les accès de secours.
- Sur les trottoirs lorsqu’aucun emplacement n’est prévu.
- Devant une sortie de garage ou de propriété.
- Sur les emplacements réservés sans autorisation.
- Dans une zone signalée comme interdite au stationnement.
Article 5.3 — Stationnement gênant
Tout véhicule empêchant la circulation ou l’accès à un bâtiment pourra faire l’objet d’une sanction et d’un enlèvement.Article 5.4 — Véhicules abandonnés
Un véhicule laissé de manière prolongée sur la voie publique et considéré comme abandonné pourra être pris en charge par les services compétents.6 — SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Article 6.1 — Ceinture de sécurité
Le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour les occupants des véhicules qui en sont équipés.Article 6.2 — Casque
Le port du casque est obligatoire pour les conducteurs et passagers de deux-roues motorisés.Article 6.3 — Téléphone au volant
L’utilisation d’un téléphone tenu en main pendant la conduite est interdite.Article 6.4 — Conduite sous influence
Il est strictement interdit de conduire sous l’influence de substances altérant les capacités de conduite.Article 6.5 — État du véhicule
Tout véhicule circulant sur la voie publique doit présenter un état compatible avec une conduite sécurisée.Article 6.6 — Éclairage
Les conducteurs doivent utiliser un éclairage adapté lorsque la visibilité est réduite ou pendant la nuit.Article 6.7 — Transport de passagers
Il est interdit de transporter davantage de passagers que le nombre de places autorisées dans le véhicule.7 — ACCIDENTS DE LA CIRCULATION
Article 7.1 — Obligation de s’arrêter
Tout conducteur impliqué dans un accident doit s’arrêter dès que les conditions de sécurité le permettent.Article 7.2 — Assistance aux victimes
En présence de personnes blessées, les services de secours doivent être contactés. Les conducteurs doivent éviter toute action susceptible d’aggraver la situation.Article 7.3 — Délit de fuite
Quitter volontairement les lieux d’un accident afin d’échapper à ses responsabilités constitue une infraction.Article 7.4 — Déclaration d’accident
Les conducteurs impliqués dans un accident doivent communiquer les informations nécessaires aux autorités lorsque celles-ci interviennent.Article 7.5 — Respect des interventions
Les usagers doivent respecter les périmètres de sécurité établis à la suite d’un accident.8 — VÉHICULES PRIORITAIRES
Article 8.1 — Véhicules d’urgence
Les véhicules de secours et les véhicules des forces de l’ordre bénéficient d’une priorité de passage lorsqu’ils sont en intervention et utilisent les avertisseurs prévus à cet effet.Article 8.2 — Comportement des usagers
Lorsqu’un véhicule prioritaire approche, les conducteurs doivent faciliter son passage sans mettre les autres usagers en danger.Article 8.3 — Usage abusif des avertisseurs
L’utilisation non autorisée de sirènes ou de dispositifs lumineux réservés aux véhicules prioritaires est interdite.Article 8.4 — Entrave aux interventions
Il est interdit de bloquer volontairement la progression d’un véhicule de secours en intervention.9 — DEUX-ROUES ET VÉHICULES SPÉCIFIQUES
Article 9.1 — Deux-roues motorisés
Les conducteurs de motos et de scooters doivent respecter les mêmes règles fondamentales de circulation que les automobilistes.Article 9.2 — Circulation entre les véhicules
La circulation entre les files de véhicules est autorisée uniquement lorsqu’elle peut être effectuée sans danger et dans le respect des consignes applicables.Article 9.3 — Véhicules lourds
Les conducteurs de poids lourds doivent adapter leur conduite au gabarit, au poids et aux capacités de freinage de leur véhicule.Article 9.4 — Véhicules tout-terrain
Les véhicules tout-terrain doivent respecter le Code de la route lorsqu’ils circulent sur la voie publique.Article 9.5 — Véhicules endommagés
Un véhicule présentant des dommages compromettant la sécurité ne doit pas continuer à circuler normalement.10 — CONTRÔLES ROUTIERS
Article 10.1 — Obligation de s’arrêter
Tout conducteur doit se conformer à une demande d’arrêt formulée par un agent habilité dans le cadre d’un contrôle routier.Article 10.2 — Présentation des documents
Le conducteur doit présenter les documents réglementaires demandés lors d’un contrôle légalement effectué.Article 10.3 — Respect des agents
Les conducteurs doivent adopter un comportement respectueux lors des contrôles. Les désaccords peuvent être contestés par les voies prévues à cet effet.Article 10.4 — Refus d’obtempérer
Le refus volontaire de se conformer à une demande d’arrêt constitue une infraction.Article 10.5 — Immobilisation du véhicule
Un véhicule pourra être immobilisé par les autorités compétentes lorsque son état, son utilisation ou une infraction le justifie conformément aux règles de Hope.11 — BARÈME DES INFRACTIONS ROUTIÈRES
Les montants suivants constituent un barème proposé pour Hope. Ils doivent être validés par la direction du serveur avant leur application.Article 11.1 — Cumul des infractions
Lorsque plusieurs infractions distinctes sont constatées, les sanctions peuvent être cumulées dans le respect des règles applicables sur Hope.Article 11.2 — Sanctions complémentaires
Selon la gravité des faits, une infraction pourra entraîner :- Une immobilisation du véhicule.
- Une mise en fourrière.
- Une suspension temporaire du permis.
- Un retrait du permis.
- Des poursuites judiciaires RP lorsque les faits le justifient.
